Conseil Municipal du 03 juin 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002-106APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 MAI 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-107TRANSFERT DE GARANTIES D'EMPRUNT DE LA S.A. HABITAT ET HUMANISME INSERTION A SA D'HLM GABRIEL ROSSET. - Délibération - (sans annexe)
2002-108DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EDITION D'UN DEPLIANT DE PRESENTATION DU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2002-109DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION "ARMAND AVRIL" AU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2002-110DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION ET CATALOGUE COUTY AU MUSEE PAUL DINI- - Délibération - (sans annexe)
2002-111SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOOTBALL CLUB DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2002-112DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION. - Délibération - (sans annexe)
2002-113CONDITIONS DE LOCATION DU CAVEAU DE L'IMMEUBLE 290, RUE DE THIZY. - Délibération - (sans annexe)
2002-114QUARTIER DE BELIGNY-REAMENAGEMENT ESPACE PUBLIC VERLAINE-DEMANDE DE SUBVENTION ETAT. - Délibération - (sans annexe)
2002-115CONVENTIONS D'HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION CONCERNANT LES ELEVES-GARDIENS DE LA PAIX DU COMMISSARIAT. - Délibération - (sans annexe)
2002-116LES SOURCES -REGULARISATION TRANSFERT DES VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC. - Délibération - (sans annexe)
2002-117ETUDE DE DEFINITION POLE D'ECHANGES DE VILLEFRANCHE. CONVENTION VILLE-ETAT-REGION RHONE-ALPES - SNCF - RESEAU FERRE DE FRANCE. - Délibération - (sans annexe)
2002-118DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2002-119INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LOCAL COMMERCIAL 10, PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE : AVENANT AU BAIL SUITE A CESSION DU DROIT DE BAIL. - Délibération - (sans annexe)
2002-120INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : BAIL DE LOCATION D'UN GARAGE 19, BOULEVARD JEAN JAURES. - Délibération - (sans annexe)
2002-121INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :CONVENTION D'OCCUPATION DU BAR DE LA PLAGE. - Délibération - (sans annexe)
2002-122INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : MAISON DU TOURISME : AVENANT A LA CONVENTION CONCLUE AVEC LE PAYS BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2002-123INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LOCAUX 65, RUE ROLAND: CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE LYON. - Délibération - (sans annexe)
2002-124INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LOCAUX 65, RUE ROLAND: CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE NOTRE DAME DES MARAIS. - Délibération - (sans annexe)
2002-125INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : CONVENTION AVEC LE CABINET KPMG. - Délibération - (sans annexe)